Marque enregistrée - Marque en vigueur

DD DUCASSE
DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, société de droit belge

Numéro de dépôt :
4374103
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
DD DUCASSE de DUCASSE DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque DD DUCASSE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DD DUCASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société étrangère DUCASSE DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DD DUCASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD DUCASSE arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

DUCASSE DEVELOPPEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLADT , DD , LE CHOCOLAT ALAIN DUCASSE MANUFACTURE A PARIS , ALAIN DUCASSE , DUCASSE


DUCASSE DEVELOPPEMENT SA, société de droit belge - 97 rue Royale - 1000 - BRUXELLES - Belgique


Cabinet Germain & Maureau, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733910 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), journaux, magazines, revues, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, magazines, guides, guides dans le domaine de la restauration, de l'hôtellerie, guides de recettes, guides en matière d'nologie, de vins. Serviettes de table en papier, cartes postales, produits de l'imprimerie. Cartes de membres, cartes de fidélité, de réduction ; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier ; Boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux. Bons à valoir sur l'achat de produits et/ou de services.Bons notamment sous forme de cartes destinés à être échangés contre des produits et/ou des services, place de restaurants , chambres d'hôtels. Bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des fins publicitaires ou commerciales ;

Vêtements pour la cuisine (à l'exception des bas, collants, chaussettes) en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service, cravates, nuds papillon, carrés ;

Café, thé, cacao, chocolats. Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwichs ;

Tous services d'enseignement et de formation, formation professionnelle, services d'enseignement par correspondance.Services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs cuisiniers, pâtissiers. Services de conseils en matière de formation professionnelle ; Services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées. Services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'organisation de concours dans le domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine française, services d'organisation de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine de la cuisine, de l'art culinaire, pour la promotion de la cuisine française. Services de divertissements ; services de présentation de musées (présentation, expositions) ; services de planification de réceptions (divertissements) ; services de réservation de places de spectacles. Services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l'nologie, l'hôtellerie, les voyages. Services d'organisation de réceptions ;

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur. Services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire. Services de renseignements et de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation et d'hôtellerie. Services d'hôtellerie, services de centrales de réservation de chambres d'hôtel. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.